DécisionGénéralecolonial
Décision n° 153 du 15 février 1952
n° 153
Texte intégral
M. Le Bas (Jacques), pilote de 3e classe contractuel, est mis à la disposition du Directeur du Port, pour compter du 11 février 1952, daté de son débarquement sur le territoire.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-153-du-15-
Métadonnées
Référence
n° 153
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
15 février 1952
Numéro JO
n° 3 du 01/03/1952
Date du numéro
1 mars 1952
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 3 du 01/03/1952
1 mars 1952
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29