DécisionGénéralecolonial
Décision n° 1240 du 26 novembre 1949 :
n° 1240
Texte intégral
La démission présentée par M. Mahmoud Ibrahim, observateur météorologiste auxiliaire, 17e échelon, est acceptée. La présente décision aura effet pour compter du 1er novembre 1949.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-1240-du-26
Métadonnées
Référence
n° 1240
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
26 novembre 1949
Numéro JO
n° 11 du 30/11/1949
Date du numéro
30 novembre 1949
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 11 du 30/11/1949
30 novembre 1949
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29