Décision n° 904 Secrétaire général.
n° 904
Texte intégral
Pendant l’absence de CHamboredon (robert). administrateur des colonies, secrétaire général. M. Rouland (Maurice), administrateur de 2° classe des colonies, assurera l’expédition des affaires courantes du secrétariat général.
Métadonnées
Référence
n° 904
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 août 1949
Numéro JO
n° 8 du 31/08/1949
Date du numéro
31 août 1949
Mesure
Générale
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JO N° n° 8 du 31/08/1949
31 août 1949
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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