Décision n° 1374 décision n° 1374 du 27 novembre 1946
n° 1374
Texte intégral
M. Cornuat (Robert), opérateur contractuel, est affecté, pour compter du 1er décembre 1946? au service des informations. Par dreixiou n° 1381 du 28 naronbre 1946 : Une permission d’absence de quinze jours à passer à Djibouti est accordée à M. Prigent, chef du service de l’inscription maritime.
Métadonnées
Référence
n° 1374
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
27 novembre 1946
Numéro JO
n° 11 du 30/11/1946
Date du numéro
30 novembre 1946
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 11 du 30/11/1946
30 novembre 1946
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat