ArrêtéGénéralecolonial
Arrêté n° 400 accordant un secours.
n° 400
Texte intégral
Un secours de 1.000 francs a été accordé en récompense de ses services à Zeid Ahmed. ancien combattant, ex-ascari de la police.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/arrete-n-400-accordan
Métadonnées
Référence
n° 400
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
29 mars 1946
Numéro JO
n° 3 du 31/03/1946
Date du numéro
31 mars 1946
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 3 du 31/03/1946
31 mars 1946
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29