DécretGénéralecolonial
Décret n° 291 du 1er mars 1946 :
n° 291
Texte intégral
Le sous-lieutenant Gauduchon ( Alexandre) a été nommé, pour compter de ce jour adjoint au commandant de cercle d’Ali Sabieh.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decret-n-291-du-1er-m
Métadonnées
Référence
n° 291
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
1 mars 1946
Numéro JO
n° 3 du 31/03/1946
Date du numéro
31 mars 1946
Mesure
Générale
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JO N° n° 3 du 31/03/1946
31 mars 1946
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