Décision n° 505 MILICE INDIGENE ET MILITAIRES DÉTACHES II O R S CARRES.
n° 505
Texte intégral
Le Sergent-Chef Marcerou Robert, en service « Hors-Cadres », est replacé dans les cadres et mis à la disposition du Lieutenant- Colonnel, Commandant Supérieur des Troupes pour compter du 1er juillet 1943.
Métadonnées
Référence
n° 505
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
26 juin 1943
Numéro JO
n° 13 du 30/07/1943
Date du numéro
30 juillet 1943
Mesure
Générale
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JO N° n° 13 du 30/07/1943
30 juillet 1943
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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