Arrêté n° 944 décernant ta médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers du corps d’occupation.
n° 944
Visas
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur. Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1814. rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 : Vu le décret du 20 juin 1911 portant création de la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française : Sur la proposition du général commandant supérieur des troupes,
Texte intégral
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux officiers du corps d’occupation dont les noms suivent : 1° Etat-Major, Arbanère (Jacques), chef de bataillon. Merlo (Joseph), officier assimilé de justice militaire. 2° B. T. s. de la (‘ôte française des Soinalis. Thoine (Charles), colonel. Prévost (Marins), lieutenant-colonel. Sabatier (Alexis), capitaine. Revelat (Joseph), capitaine. Sarrola (Jean), capitaine. Sicard (Jean), lieutenant. Mortelette (Jean), lieutenant. Guiton (Roger), lieutenant. 3° B. T. s. 1. Raynal (Georges), lieutenant-colonel. Fournier, capitaine. Pelletier, capitaine. Coffinier (Pierre), capitaine. Reynaud (Charles), lieutenant. 4° B. T. s. n° 2. Lapeyre (Albert), chef de bataillon. Tournier (Emile), chef de bataillon. David (Robert), capitaine. Bruschi (Jules), capitaine. Parant (Edouard), capitaine. Antonini (Martin), lieutenant. 5° B. T. S. n° 3. Sabion (Jean-Marie), chef de bataillon. D’Adeler (Gustave), capitaine. Gayan (Jean-Baptiste), capitaine. Rabuel (Stéphane), capitaine. Perrier (Yves’), capitaine. 6° B. T. S. n° 4. Carrot (Roger), lieutenant. 7° B. M, 3. Roux-Sibillon, chef de bataillon. Dagnac (André), capitaine. Ciccoli (Grégoire), capitaine. Sauner (Gaston), capitaine. Matheron (Claudius), capitaine. 8° Artillerie. Seiwert (Léon), capitaine. Leouffre (Antonin), capitaine. Verdier (Pierre), capitaine. Grailles (Marcel), capitaine. Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, communiqué et publié partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 944
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
10 décembre 1941
Numéro JO
n° 541 du 31/12/1941
Date du numéro
31 décembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 541 du 31/12/1941
31 décembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat