Arrêté n° 925 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats qui ont participé aux œuvres du Foyer du Soldat.
n° 925
Visas
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur, Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1841, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ; Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française.
Texte intégral
Art. 1er . — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux officiers, sous-officiers et soldat dont les noms suivent, pour leur participation aux œuvres du Foyer du soldat : Médecin commandant Dot; Lieutenant Fuchs iintendance) ; Lieutenant Mahieu (aumônier); Adjudant-chef Moison (T. S. F.); Maréchal des logis Bibe; Sergent Paolini; Maréchal des logis Savin; Soldat Defosse. Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré. communiqué et publié partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 925
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
5 décembre 1941
Numéro JO
n° 541 du 31/12/1941
Date du numéro
31 décembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 541 du 31/12/1941
31 décembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
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