Arrêté n° 858 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux principaux artistes du groupement artistique du Foyer du soldat.
n° 858
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ; Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite « du Mérite de l’Afrique-Noire française »,
Texte intégral
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée à : Mme Rabier; M. le chef d’escadron Fritsch; M. le lieutenant Neyrand; Maréchal des logis Righi; M. Reissian; M. Casalta; M. Landa; M. Laval: Sergent lierons; Canonnier Fayette, avec la citation suivante : « Consacrent à lœuvre du Foyer du soldat et à son Groupement artistique leur talent, leur dévouement et leur ingéniosité. Ils réconfortent ainsi le moral de la population et procurent, d’autre part, des ressources considérables au Secours national. » Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, communiqué et publié partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 858
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
17 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat