Arrêté n° 860 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers de l’armée de l’air.
n° 860
Visas
Vu 1 ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ; Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite « du Mérite de l’Afrique-Noire française ».
Texte intégral
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux sous-officiers de l’armée de l’air dont les noms suivent : Rouch (Roger), adjudant; Berlou (Georges), sergent-chef; Colombey (Marcel), sergent-chef ; Martin (Robert), sergent-chef; Cayla (Henri), sergent; Houde (Christian), sergent; Hibry, sergent; Hestin (Marcel), adjudant; Casse (Roger), adjudant; Hartmann (Maurice), adjudant; Karotsch (Jean). adjudant; Verne iMarie), adjudant; Guillemot, sergent-chef; Kotte (Jean), sergent-chef; Laffin (François), sergent-chef; Calvet (Pierre), sergent; Sabatié (Yves), sergent; Salem Saïd, sergent-chef; Hassen Ali, sergent: Mosse, tirailleur de 1re classe. Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré. communiqué et publié partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 860
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
17 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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