Arrêté n° 811 décernant la médaillier du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du B. T. S n° 1..
n° 811
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1841 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ; Vu le décret du 26 juin 1911 portant créntion de la médaille dite < du Mérite de l’Afrique-Noire française »,
Texte intégral
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’A frique-Noire française est décernée aux officiers, sous-officiers et soldats du bataillon de tirailleurs sénégalais n° 1 dont les noms suivent : Taupin (Jean), capitaine; Marois (Roger), lieutenant; Chiari (Alexandre). adjudant-chef; Perinetti (Martin), adjudant-chef; Bérard (Louis), adjudant; Calcet (Jean), adjudant; Bichot (Maurice), sergent-chef; Archenault (Emile), caporal-chef; Floury (André), soldat de 1re classe. Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 811
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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