Arrêté n° 819 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. M. n° 3.
n° 819
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884; Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite < du Mérite de l’Afrique-Noire française >,
Texte intégral
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux officiers et sous-officiers du B. M. n° 3 dont les noms suivent : Lieutenant-colonel Girardeau (Auguste) ; Sergent-chef Lorenzi (Alban) ; Capitaine Masse (Benoit ) ; Lieutenant Aybram (Emile); Sergent-chef Barthes (Félix) ; Sergent Rolai (Xavier ); Lieutenant Caillaud (Pierre); Lieutenant Des Aubrys (Michel). Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 819
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
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