Arrêté n° 821 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du G. A. C.
n° 821
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable a la colonie par décret du 18 juin 1884; Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite « du Mérite de l’Afrique-Noire française »,
Texte intégral
Art. 1 er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux officiers et sous-officiers du G. A. C. dont les noms suivent : Chef d’escadron Hanneton i Pierre) ; Lieutenant Briard (Jean); Adjoint administr. de 4e classe Saunier( Albert ) ; Lieutenant Chamorand (Raymond); Lieutenant Mercier (Pierre) ; Lieutenant Aubert (.Jean) ; Maréchal des logis-chef Goupil (Marcel) ; Adjudant-chef Le Meaux (Noël); Maréchal des logis-chef Paris (Victor) ; Adjudant-chef Mire (Paul); Adjudant-chef Pastel ( Valentin) ; Adjudant Princivalle (Jacques) ; Maréchal des logis .Jeannesson (Pierre) ; Maréchal des logis Abb (Rodolphe); Maréchal des logis-chef Dubois (Robert); Adjudant-chef Henny (Charles). Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 821
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
Voir tout le numéro
JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat