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/Textes/n° 789
ArrêtéGénéralecolonial

Arrêté n° 789 fixant la composition des membres du Conseil d’administration pour les derniers mois de l’année 1941.

n° 789

Visas

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 44 rendue applicable à la colonie par décret du 18 jiin 1884; Vu le décret du 21 octobre 1941 réorganisant le Conseil d’administration de la colonie ; promulgué par arrêté n° 783 du 2 novembre 1941,

    Texte intégral

    Art. 1er. — Sont nommés à titre transitoire pour les derniers mois de l’année en cours : 1° Membres fonctionnaires du Conseil d’administration : a) Titulaire : M. Jourdain, administrateur en chef des colonies, inspecteur des affaires administratives ; b) Suppléant : M. Verdun, ingénieur principal des travaux publics, chef du service des T. P.; 2° Membres français dudit Conseil : a) Titulaire : M. Guignot, directeur de l’exploitation du C. F. E. ; b) Suppléant : M. Giely, agent général adjoint de la C. M. A. O. Art. 2. Le présent arrête sera enregistré, commaniqué et publie partout où besoin sera.

    NOUAILHETAS.