Arrêté n° 815 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 3.
n° 815
Visas
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1841 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884
- Vule décret du 26 juin 1911 portant création de la médaille dite « du Mérite de l’Afrique-Noire française >.
Texte intégral
— La médaille du Mérite de l’A frique-Noi re française est décernée aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 3 dont les noms suivent : Capitaine Reynaud (Jean); Lieutenant Tuai (Georges) ; Caporal-chef Curie (Roger); < aporal Dulin (André) ; Caporal-chef Heiser (Joseph); Sergent-chef Mouis (François); Sergent Defrennes (Pierre); Adjudant-chef Leca (Xavier) ; Sergent-chef Pompei (Barthélémy); Sergent Leblanc (Robert) ; Caporal-chef Scamaroni (Pierre).
— Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 815
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 novembre 1941
Numéro JO
n° 540 du 30/11/1941
Date du numéro
30 novembre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 540 du 30/11/1941
30 novembre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
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