Décision n° 761 du 29 octobre 1941
n° 761
Texte intégral
M. Hamard (André) est engagé en qualité de boucher d’étal à la boucherie municipale au salaire journalier de 40 francs en remplacement du caporal Nard, remis à la disposition de l’autorité militaire. La présente décision, qui aura son effet pour compter du 25 octobre 1941. sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera.
Métadonnées
Référence
n° 761
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
29 octobre 1941
Numéro JO
n° 539 du 31/10/1941
Date du numéro
31 octobre 1941
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 539 du 31/10/1941
31 octobre 1941
Du même ministère
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