Décision n° 707 du 10 octobre 1941
n° 707
Texte intégral
Le sergent hors cadres Champemont, de la section nomade du Henlé, est replacé dans les cadres et mis à la disposition du général commandant supérieur pour compter du 1er octobre 1911. Le sergent-chef Carpier, du bataillon de tirailleurs sénégalais n° 4, est placé dans la position hors cadres et mis à la disposition du capitaine inspecteur des pelotons méharistes pour compter du 1er octobre 1941.
Métadonnées
Référence
n° 707
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
10 octobre 1941
Numéro JO
n° 539 du 31/10/1941
Date du numéro
31 octobre 1941
Mesure
Générale
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JO N° n° 539 du 31/10/1941
31 octobre 1941
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