Décision n° 658 du 25 septembre 1941 :
n° 658
Texte intégral
Les militaires et marins dont les noms suiveut, actuellement à la disposition de l’Administration civile, sont remis pour compter du 1er octobre 1911 à la disposition des autorités militaire et maritime. 1° Sergent-chef Barthes (travaux publics) ; 2e Sergent Mary (travaux publics); 3° Sergent Rollai (cercle) ; 4° Maréchal des logis Jandeau (cercle) ; 5° Matelot Redon (travaux publics) ; 6° Matelot Mesplie (sûreté).
Métadonnées
Référence
n° 658
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
25 septembre 1941
Numéro JO
n° 538 du 30/09/1941
Date du numéro
30 septembre 1941
Mesure
Générale
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JO N° n° 538 du 30/09/1941
30 septembre 1941
Du même ministère
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