Arrêté n° 679 sur l’alimentation de la troupe et des animaux dans le groupe de la Côte français des Somalis.
n° 679
Visas
troupe stationnés aux colonies et les divers textes qui l’ont modifiée ou complétée : Vu l’arrêté n° 25 du 1er janvier 1911 portant arrêté annuel sur l’alimentation pour l’année 1941
- Vul’arrété n° 475 du 8 juillet 1941 modifiant le précédent
- Surle rapport de l’intendant directeur du Service de l’intendance des troupes du groupe et l’avis conforme du général commandant supérieur.
Texte intégral
— Les tableaux n°4 et 8 joints a l’arrété n° 0475 du 8 juillet 1941 sont annulés et remplacés par les suivants.
— Le général commandant supérieur des troupes du groupe de la Côte française des Somalis est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera enregistré et communiqué partout ou besoin sera.
NOUAILHETAS.
Métadonnées
Référence
n° 679
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 octobre 1941
Numéro JO
n° 539 du 31/10/1941
Date du numéro
31 octobre 1941
Mesure
Générale
Signé par
NOUAILHETAS.
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JO N° n° 539 du 31/10/1941
31 octobre 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat