Décision n° 626 du 15 septembre 1941 :
n° 626
Texte intégral
Le sergent-chef Lecourt, de l’infanterie colo niale, est nommé observateur de la station météorologique de Tadjourah. en remplace ment du soldat Frison Roche, à compter du 1er septembre 1911. Il percevra, à ce titre, h» supplément de fonctions de non francs prévu par l’arrêté du 20 novembre 1937 susvisé.
Métadonnées
Référence
n° 626
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
15 septembre 1941
Numéro JO
n° 538 du 30/09/1941
Date du numéro
30 septembre 1941
Mesure
Générale
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JO N° n° 538 du 30/09/1941
30 septembre 1941
Du même ministère
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