DécisionGénéralecolonial
Décision n° 590 du 2 septembre 1941 :
n° 590
Texte intégral
Une permission d’un mois, valable du 5 septembre au 5 octobre 1911, est accordée à Ali Assoe, écrivain interprète au Service du travail.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-590-du-2-s
Métadonnées
Référence
n° 590
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 septembre 1941
Numéro JO
n° 538 du 30/09/1941
Date du numéro
30 septembre 1941
Mesure
Générale
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JORD n° 538 du 30/09/1941
30 septembre 1941
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