Décision n° 481 Le sergent radiotélégraphiste hors cadres Barras (Bernard)
n° 481 Le
Texte intégral
Le sergent radiotélégraphiste hors cadres Barras (Bernard), est replacé dans les cadres e mis à la disposition du général commandant supérieur, pour compter du 16 juillet 1941. Le sergent radiotélégraphiste Grisvard (Marcel), est placé dans la position hors cadres et mis à la même date à la disposition du capi taine inspecteur des pelotons méharistes.
Métadonnées
Référence
n° 481 Le
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
15 juillet 1941
Numéro JO
n° 536 du 31/07/1941
Date du numéro
31 juillet 1941
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 536 du 31/07/1941
31 juillet 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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