Décision n° 458 décision n° 458 du 1er juillet 1941
n° 458
Texte intégral
Le sergent radiotélégraphiste hors cadres Dupont (Roger), de la compagnie des télégraphistes coloniaux, est replacé dans les cadres et mis à la disposition du général commandant supérieur, pour compter du 1er juillet 1941. Le caporal Simone (Robert). mle 1161. de La compagnie des télégraphistes coloniaux, est placé dans La position hors cadres, pour compter du 1er juillet 1941 et mis à la disposition du capitaine inspecteur des pelotons méharistes. Le caporal Simone aura droit aux indemnités de nomadisation et d’absence temporaire qui lui seront mandatées et payées au compte du budget local. Le sergent Dupuy, du bataillon de marche n° 3, est placé dans la position hors cadres, pour compter du 1er juillet, et mis à la disposition du capitaine inspecteur des pelotons méharistes.
Métadonnées
Référence
n° 458
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
1 juillet 1941
Numéro JO
n° 535 du 30/06/1941
Date du numéro
30 juin 1941
Mesure
Générale
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JO N° n° 535 du 30/06/1941
30 juin 1941
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