Décision n° 417 décision n° 417 du 15 juin 1941
n° 417
Texte intégral
Le sergent -chef Derouard (Lucien) et le sergent Courte (Aimé), de la section nomade du Henlé, sont replacés dans les cadres et mis à la disposition du général commandant supérieur pour compter du 16 juin 1941. Le sergent-chef Millol. du B. T. S. 4, et le sergent Champémont, du B. T. S. de la Côte francaise des Somalis, sont placé dans la position hors cadres, pour compter du 16 juin 1941, et mis à la disposition du capitaine inspecteur des pelotons méharistes, en remplacement du sergent-chef Derouard et du sergent Courte, remis dans les cadres.
Métadonnées
Référence
n° 417
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
15 juin 1941
Numéro JO
n° 535 du 30/06/1941
Date du numéro
30 juin 1941
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 535 du 30/06/1941
30 juin 1941
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat