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/Textes/n° 393
ArrêtéGénéralecolonial

Arrêté n° 393 modifiant l’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 concernant l’abonnement à la bibliothèque de Djibouti.

n° 393

Visas

Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur, Vu l’ordonnance organique du 18 septembre modifiant l’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 concernant l’abonnement à la bibliothèque de Djibouti.

    Texte intégral

    Art. 1 .— L’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 susvisé est modifié ainsi qu’il suit : « le paragraphe 2 de l’article 4 de l’arrêté du 21 décembre 1938 est abrogé et remplacé par le suivant : « Le tarif l’a bonnement normal est fixé a quatre-vingts francs par an ce » lui des caporaux hommes de troupe et des indigènes a quarante franes par an. » (Le reste sans changement.) Art. 2. — Le présent arrête qui prendra effet a compter du 1er juillet 1941 sera enregistre, publié et communiqué partout où besoin sera.

    NOUAILHETAS.