DécisionGénéralecolonial
Décision n° 24 Milice. — Militaires hors cadres.
n° 24
Texte intégral
Le capitaine Brusc hi (. Jules), de l’infanterie coloniale, est nommé chef du poste administratif de Lovada pour compter du 10 janvier 1940,
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-24-milice-
Métadonnées
Référence
n° 24
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
8 janvier 1940
Numéro JO
n° 518 du 31/01/1940
Date du numéro
31 janvier 1940
Mesure
Générale
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JO N° n° 518 du 31/01/1940
31 janvier 1940
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