Arrêté n° 6 aout 1938 Rectificatif à l’arrêté du 6 août 1938, n° 790, ‘ Rectificatif à l’arrêté du 23 décembre 1938 n°1250
n° 6
Texte intégral
RECTIFICATIF au Journal Officiel de la Colonie du mois d’août 1938. Première page. Sommaire. Actes du Pouvoir local. 3ème, colonne
4ème, 5ème et 6éme paragraphes. Au lien de : 6 aout 1938.à Lire : 6 aout 1938. A la page n° 2906 – Séme colonne (Arrèéte n°790…) – Au lien de : «Ajibouti, le G août 1958», Lire: — «Diibouti, le S août 1938». Rectificatif au Journal Officiel de la Colonie, du mois de décembre I938. La Page 318, 3ème colonne (Arrêté n° 1250 du 23 décembre 1938). Ajouter apres RENON trésorier-payeur» MARILL, commerçant».
Métadonnées
Référence
n° 6
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 août 1938
Numéro JO
n° 506 du 31/01/1939
Date du numéro
31 janvier 1939
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 506 du 31/01/1939
31 janvier 1939
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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