DécisionGénéralecolonial
Décision n° 1052 chargeant M. Chamois des fonctions de secrétaire du comité local de vente des timbres antituberculeux.
n° 1052
Texte intégral
M. Henri Chamois, adjoint des services Civils, est chargé des fonctions de secrétaire du Comité local de vente des timbres antitubereuleux à compter de la date de la présente décision.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-1052-charg
Métadonnées
Référence
n° 1052
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1938
Numéro JO
n° 504 du 30/11/1938
Date du numéro
30 novembre 1938
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 504 du 30/11/1938
30 novembre 1938
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29