ArrêtéGénéralecolonial
Arrêté n° 1151 nommant M. Chamoïs secrétaire archiviste p. t. du Conseil d’administration
n° 1151
Texte intégral
M. Chamois, adjoint des services civils, est nommé secrétaire-archiviste p. à du Conseil d’administration pendant la durée de l’absence de M. Berger. indisponible.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/arrete-n-1151-nommant
Métadonnées
Référence
n° 1151
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 novembre 1938
Numéro JO
n° 504 du 30/11/1938
Date du numéro
30 novembre 1938
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 504 du 30/11/1938
30 novembre 1938
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29