Arrêté n° 683 Arrête n°683 du 2 juillet 1938.
n° 683
Texte intégral
Les dispositions de l’arrêté n° 939 en date du 22 septembre 1937, ont annulées et remplacées par les suivantes : M. Alemant (Pierre), administrateur des colonies, est nommé chef du service du travail et inspecteur du travail.
Métadonnées
Référence
n° 683
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
27 décembre 1938
Numéro JO
n° 500 du 31/07/1938
Date du numéro
31 juillet 1938
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 500 du 31/07/1938
31 juillet 1938
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat