Arrêté n° 62 nommant à nouveau de membres titulaires et suppléants pour une période de deux ans au Conseil d’administration
n° 62
Texte intégral
Sont nommés à nouveau membres titulaires du Conseil d’administration pour une période de deux ans : M. Callard (à compter du 17 février 1938) : M. Rousset-Bert (à compter du 1er mars 1938). Sont nommés à nouveau membres suppléants du Conseil d’administration pour une période de deux ans : M. Hano (à compter du 7 décembre 1937). M. Giély (à compter du 2 avril 1938). Est nommé membre suppléant du Conseil d’administration pour une période de deux ans : M. Phaure, agent des messageries maritimes ià compter du 1er janvier 1938).
Métadonnées
Référence
n° 62
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 janvier 1938
Numéro JO
n° 506 du 31/01/1938
Date du numéro
31 janvier 1938
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 506 du 31/01/1938
31 janvier 1938
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat