DécisionGénéralecolonial
Décision n° 670 accordant un passage de retour pour fin de mission à M. PretceiIle. géomètre à ‘administration centrale du ministère des colonies.
n° 670
Texte intégral
Un passage de retour, pour fin de mission tepographique à la colonie, est accordé à M. Pretceille (.Michel), géographe à l’Administration centrale du ministère des colonies.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-670-accord
Métadonnées
Référence
n° 670
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
30 juin 1938
Numéro JO
n° 499 du 30/06/1938
Date du numéro
30 juin 1938
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 499 du 30/06/1938
30 juin 1938
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29