DécisionGénéralecolonial
Décision n° 23-476-1936 passage
n° 23-476-1936
Texte intégral
un passage en 3e classe à destion de Matfseille, est ceurdé Au Sergent Bartoli (Barthélémy), de l’infantctie coloniale, hots cadres, en fit dé séjour.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-23-476-193
Métadonnées
Référence
n° 23-476-1936
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 juillet 1936
Numéro JO
n° 476 du 30/07/1936
Date du numéro
30 juillet 1936
Mesure
Générale
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JO N° n° 476 du 30/07/1936
30 juillet 1936
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