DécisionGénéralecolonial
Décision n° 14-474-1936 passages.
n° 14-474-1936
Texte intégral
un passage de retour par anticipation, en 3e classe, est accordé à la famille du sergent Le Breton, de la compagnie des télégraphistes coloniaux.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-14-474-193
Métadonnées
Référence
n° 14-474-1936
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
8 mai 1936
Numéro JO
n° 474 du 31/05/1936
Date du numéro
31 mai 1936
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 474 du 31/05/1936
31 mai 1936
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29