Décision n° 14-469-1935 Passages.
n° 14-469-1935
Texte intégral
Un passage en 3° classe, à destination de Mars selle, Christoph (Antoine), gendarme à pied, qui compte deux ans, huit mois etdouze jours de séjour ininterroumpu à la colonie.
Métadonnées
Référence
n° 14-469-1935
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
4 décembre 1935
Numéro JO
n° 469 du 31/12/1935
Date du numéro
31 décembre 1935
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 469 du 31/12/1935
31 décembre 1935
Du même ministère
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