Décision n° 44-0452-1934 Permissions.

n° 44-0452-1934

Texte intégral

Une permission d’un mois a été accordée à M. et Mlle. Duchenet, institu teurs, et leurs deux enfants, âgés de 7 et 10 ans, à passer en Ethiopie à compter du 7 juillet 1934

Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-44-0452-19

Métadonnées

Référence

n° 44-0452-1934

Ministère

ACTES DU POUVOIR LOCAL

Publication

4 juillet 1934

Numéro JO

n° 452 du 31/07/1934

Date du numéro

31 juillet 1934

Mesure

Générale

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JO N° n° 452 du 31/07/1934

31 juillet 1934

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