Décision n° 133-450-1934 Divers.
n° 133-450-1934
Texte intégral
une somme de 1.200 francs a été mise à la disposition de M. le sous-lieutenant Brischoux, commandant le peloton méhariste. Cette somme, destinée à l’achat de chameaux nécessaires à la remonte dudit peloton mehariste, devra être justifiée ultérieurement, dans les formes et délais réglementaires. La dépense a été imputable au chapitre XVI « dépenses imprévues », du budget de l’exercice 1934.
Métadonnées
Référence
n° 133-450-1934
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
22 mai 1934
Numéro JO
n° 450 du 31/05/1934
Date du numéro
31 mai 1934
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 450 du 31/05/1934
31 mai 1934
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