Décision n° 32-446-1934 Affectation.
n° 32-446-1934
Texte intégral
M. Derbès, chef de bureau hors classe des secrétariats généraux des colonies, n été affecté aux bureaux du secrétariat général pour compter du 14 janvier 1934 jour de son débarquement.
Métadonnées
Référence
n° 32-446-1934
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
27 janvier 1934
Numéro JO
n° 446 du 01/01/1934
Date du numéro
1 janvier 1934
Mesure
Générale
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JO N° n° 446 du 01/01/1934
1 janvier 1934
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