Décision n° 56-444-1933 Divers.
n° 56-444-1933
Texte intégral
une somme de 500 francs a été mise à la disposition de M. le commandant militaire pour participation de la colonie dans les dépenses engagées à l’occasion de la réception offerte par les officiers de la place au commandant et à l’état-major du navire école Jeanne-d’Are.
Métadonnées
Référence
n° 56-444-1933
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1933
Numéro JO
n° 444 du 30/11/1933
Date du numéro
30 novembre 1933
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 444 du 30/11/1933
30 novembre 1933
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