Décision n° 53-444-1933 Divers.
n° 53-444-1933
Texte intégral
Une somme de 400 francs, dont il devra justifier l’emploi, à été mise à la disposition du commandant du cercle des Adaëis à Foccasion de la célébration, le 11 novembre 1933. de la féte de la Victoire.
Métadonnées
Référence
n° 53-444-1933
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
7 novembre 1933
Numéro JO
n° 444 du 30/11/1933
Date du numéro
30 novembre 1933
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 444 du 30/11/1933
30 novembre 1933
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat