Décision n° 52-439-1933 Congés
n° 52-439-1933
Texte intégral
un congé administratif de sept mois à passer en France avec usage des eaux de Vittel, a été accordé à M. liugonnier (Francais),. contrôleur en chef de A classe des douanes, Ce fouctionnaire prendra passage sur le paquebot de la Compagnie des Messageries maritimes André-Lebon, attendu à Djibouti vers le 14 juin 1933, à destination de Marseille,
Métadonnées
Référence
n° 52-439-1933
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
10 juin 1933
Numéro JO
n° 439 du 30/06/1933
Date du numéro
30 juin 1933
Mesure
Générale
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JO N° n° 439 du 30/06/1933
30 juin 1933
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