Décision n° 50-435-1933 Divers.
n° 50-435-1933
Texte intégral
il a été accordé aux sous officiers célibataires en service à la colonie, au titre de l’encadrement de la milice indi gène un ameublement composé de : Un lit avec matelas et traversin, deux chai ses, une table, une table de toilette, un broc et une cuvette, un pot à eau, une armoire, buffet ou commode, une descente de lit ou natte, un porte-manteau, une glace, un porte-brosses, un bac à savon.
Métadonnées
Référence
n° 50-435-1933
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 février 1933
Numéro JO
n° 435 du 01/02/1933
Date du numéro
1 février 1933
Mesure
Générale
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JO N° n° 435 du 01/02/1933
1 février 1933
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