Décision n° 26-432-1932 Commission.
n° 26-432-1932
Texte intégral
une commission composée de MM. Peltier, médecin lieutenant-colonel, chef du service de santé, président; Valageas, directeur des travaux du port, et Alemant, administrateur-adjoint, adjoint au chef du 1er bureau, membres, se réunira, sur Convocation de son président, pour procéder à la réception des travaux d’aménagement du nouvel battoir de boulaos.
Métadonnées
Référence
n° 26-432-1932
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 novembre 1932
Numéro JO
n° 432 du 30/11/1932
Date du numéro
30 novembre 1932
Mesure
Générale
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JO N° n° 432 du 30/11/1932
30 novembre 1932
Du même ministère
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