ArrêtéGénéralecolonial
Arrêté n° 22-441-1933 Promotions.
n° 22-441-1933
Texte intégral
le préposé de 5e classe des douanes Mohamed Djama a été élevé à la 4e classe. Cette promotion prendra son effet à compter du 1er juillet 1933.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/arrete-n-22-441-1933-
Métadonnées
Référence
n° 22-441-1933
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
12 août 1933
Numéro JO
n° 441 du 31/08/1933
Date du numéro
31 août 1933
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JORD n° 441 du 31/08/1933
31 août 1933
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Arrêté· 2023-12-28
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision· 2023-05-11
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision· 2009-09-19
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision· 2007-05-10
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat
Décision· 2006-04-29