Décision n° 44-419-1931 Gratifications.
n° 44-419-1931
Texte intégral
les gratifications suivantes sont accordées au personnel européen et indigène du service des travaux publics, en récompense des travaux supplémentaires exécutés par ce personnel à l’occasion de la visite de M. le Ministre des colonies : MM. Arnaud, adjoint technique………150 francs. Roussel, dessinateur……………..150 Lecointre, surveillant…………….100 Lacrotte, ouvrier d’art……………100 Grospas, ouvrier d’art……………100 Abdourab, indigène……………….50 Abdouraman, indigène,…………..50 Ali Mohamed, indigène……………50
Métadonnées
Référence
n° 44-419-1931
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
2 octobre 1931
Numéro JO
n° 419 du 31/10/1931
Date du numéro
31 octobre 1931
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 419 du 31/10/1931
31 octobre 1931
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat