Décision n° n°5 Passages.
n°5
Texte intégral
le sergent Despoux (Paul), de la section des télégraphistes coloniaux, en service hors cadres à la Côte française des Somalis, qui compte deux ans de séjour ininterrompu à la colonie, est rapatrif pour fin de campagne.
Métadonnées
Référence
n°5
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
8 septembre 1931
Numéro JO
n° 418 du 30/09/1931
Date du numéro
30 septembre 1931
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 418 du 30/09/1931
30 septembre 1931
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat