DécisionGénéralecolonial
Décision n° 60-416-1931 Divers.
n° 60-416-1931
Texte intégral
une somme de 1.000 francs est allouée à Houmad ben Mohamed, sultan de Tadjourah, envoyé à l’Exposition coloniale, pour faire face à ses menus frais de voyage.
Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decision-n-60-416-193
Métadonnées
Référence
n° 60-416-1931
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
9 juillet 1931
Numéro JO
n° 416 du 31/07/1931
Date du numéro
31 juillet 1931
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 416 du 31/07/1931
31 juillet 1931
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