Décision n° n°16 Affectations
n°16
Texte intégral
M. Cope (Henri), commis principal des trésoreries coloniales, de retour de congé, débarqué à Djibouti, le 14 décembre 1929, du paquebot Amboise, venant de France, est remis à la disposition du trésorier-payeur, pour compter du jour de son débarquement.
Métadonnées
Référence
n°16
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
27 décembre 1929
Numéro JO
n° 397 du 31/12/1929
Date du numéro
31 décembre 1929
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 397 du 31/12/1929
31 décembre 1929
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat