Décision n° 15-390-1929 Affectations
n° 15-390-1929
Texte intégral
M, Dufaud (Robert), surveillant des travaux publics, est chargé du réglage et de l’entretien de l’horloge de la ville, à compler du 1er mai 1929. M. Dufaud aura droit à l’allocation mensuelle de 30 francs prévue au budget en cours.
Métadonnées
Référence
n° 15-390-1929
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
18 mai 1929
Numéro JO
n° 390 du 31/05/1929
Date du numéro
31 mai 1929
Mesure
Générale
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JO N° n° 390 du 31/05/1929
31 mai 1929
Du même ministère
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