Décret n° 15-371-1927 Ordre ce promotion.
n° 15-371-1927
Texte intégral
Par décret du 23 septembre 1927, M. Boileau (Alexandre-Louis-Edouard-Alphonse), médecin-major de 2e classe, en service hors cadres à la Côte française des Somalis, a éte promu au grade de médecin-major de 1re classe, pour prendre rang à compter du 25 septembre 1927 (J. O., R.F., page 10058).
Métadonnées
Référence
n° 15-371-1927
Ministère
ACTES DU POUVOIR CENTRAL
Publication
23 septembre 1927
Numéro JO
n° 371 du 31/10/1927
Date du numéro
31 octobre 1927
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 371 du 31/10/1927
31 octobre 1927
Du même ministère
Arrêté n° 14 promulguant la loi du 16 novembre 1912 modifiant l’article 340 du Code civil {Reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle )
Arrêté n° 11-248-1917 rapportant l’arrêté du 4 Septembre 1916, allouant une indemnité d’éclairage au Procureur de la République, Chef du Service Judiciaire.
Arrêté n° 4/SEJ promulguant le décret n° 68-1085 du 27 novembre 1968 relatif aux opérations de réassurance et modifiant le décret du 19 août 1941.
Circulaire n° 2-05-1905 relative aux recherches minéralogiques.
Décret n° 75-548 du 30 juin 1975 sur le cérémonial dans les forces maritimes et à bord des bâtiments de la marine nationale.